Ce site est hébergé par WEBSITEOUT 25 Rue Rouget de Lisle 78260 ACHERES.
Cet hébergeur possède à ce jour les éléments d’identification personnelle nous concernant.
Droits d'auteur
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction du contenu de ce site, en tout ou en partie, est interdite
sans la permission écrite de l’auteur.
Les propos tenus sur ce site représentent uniquement l’opinion de leur auteur.
Droits d'exploitation et protection des matériels
L'ensemble des personnes ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peut être tenu pour
responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site. De
plus, Groupe Patrimoines 71 ne saurait être tenu responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre
ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation, accès au site, ou téléchargement provenant de ce site.
Toute information que vous communiquez à Groupe Patrimoines 71 via Internet, y compris remarques, suggestions,
idées, dessins, etc. deviennent et resteront la propriété exclusive de Groupe Patrimoines 71 sans restriction de droit
d'utilisation, sans aucune rémunération pour vous-même ou un tiers. De plus, ces informations ne seront pas traitées
par nous comme confidentielles.
Données personnelles
Ce site contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site.
En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels
l'internaute aurait ainsi accès.
Dans le cas de création d’un lien hypertexte vers notre site qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable nous nous
réservons le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte.
Vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées dans ce site (Art.
34 de la loi "Informatique et libertés "). Dans ce cas, contactez-nous à l’adresse suivante:
jofran@orange.fr
Éditeur : Groupe Patrimoines 71
Directrice de publication du site : Annie Bleton-Ruget
Réalisation du site : Françoise Geoffray
sans la permission écrite de l’auteur.
Les propos tenus sur ce site représentent uniquement l’opinion de leur auteur.
Droits d'exploitation et protection des matériels
L'ensemble des personnes ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peut être tenu pour
responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site. De
plus, Groupe Patrimoines 71 ne saurait être tenu responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre
ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation, accès au site, ou téléchargement provenant de ce site.
Toute information que vous communiquez à Groupe Patrimoines 71 via Internet, y compris remarques, suggestions,
idées, dessins, etc. deviennent et resteront la propriété exclusive de Groupe Patrimoines 71 sans restriction de droit
d'utilisation, sans aucune rémunération pour vous-même ou un tiers. De plus, ces informations ne seront pas traitées
par nous comme confidentielles.
Données personnelles
Ce site contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site.
En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels
l'internaute aurait ainsi accès.
Dans le cas de création d’un lien hypertexte vers notre site qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable nous nous
réservons le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte.
Vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées dans ce site (Art.
34 de la loi "Informatique et libertés "). Dans ce cas, contactez-nous à l’adresse suivante:
jofran@orange.fr
Éditeur : Groupe Patrimoines 71
Directrice de publication du site : Annie Bleton-Ruget
Réalisation du site : Françoise Geoffray
© 2024 Groupe Patrimoines 71
